Cote : SA 16387-16392 | | | |
Judicature de MAURIENNE. COMPTES DES JUDICATURES POUR LE TEMPOREL. 1338-1396 (SA 16387-16392)
Date
1338-1396
Description physique
Importance matérielle : 6 articles
Niveaux de description inférieurs1
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3 comptes de AMED BURDIN, juge et receveur des droits et émoluments du scel de la Cour soit judicature séculière de Saint-Jean-de-Maurienne. 15 1338-10 janvier 1342. -
Un compte de GUILLAUME PLAISANCE, juge commun de la terre temporelle de l'évêché de Maurienne outre l'Arc du droit et émolument des sceaux de ladite judicature. 24 avril 1346-5 juin 1352. -
Un compte de JACQUES SOSTION, juge commun de la terre temporelle de l'Evêché de Maurienne outre l'Arc du côté de Saint-Jean du droit du sceau de ladite judicature. 19 mai 1384-8 décembre 1396.